Le processus d'achat
Vous aimeriez acheter un bien à Barcelone? Nous pouvons vous aider !
Pour une vidéo de présentation détaillant le processus d’achat, cliquez sur ce lien afin de savoir Comment acheter un bien à Barcelone.
Acquérir un bien en Espagne est un processus excitant mais qui peut très vite vous submerger si vous n’êtes pas familier avec les exigences et réglementations légales locales.
Casamona vous offre une vue d’ensemble sur toutes les étapes à suivre pour acheter le bien de vos rêves en Espagne.
- ETAPE 1: Le financement et coûts
Si vous avez déjà les revenus nécessaires afin d'acquérir un bien, vous pouvez passer directement à l’étape 2.
Faire un prêt en Espagne:
Si vous n’êtes PAS un citoyen espagnol, vous pourriez rencontrer des difficultés concernant l’obtention d’un prêt de plus de 50% du prix de la propriété. En premier lieu, la banque doit évaluer la valeur du bien afin de déduire le montant du prêt (ce qui prend en général 2 semaines). Veuillez gardez en tête que la valeur de l’expertise est souvent plus faible que le prix de marché. Casamona pourrait alors vous conseiller et vous assister lors du processus d’acquisition d’un prêt.
Demander un prêt dans votre pays d’origine: Un bon nombres d’étrangers choisissent de faire un prêt dans leur pays d’origine, dans le cas où le processus y est plus avantageux et accessible qu’en Espagne.
1. Coût total de l’achat:
- Le prix d’achat
- Les honoraires de notaires allant de €500 à €1000
- Transfert fiscal: 10% du prix d’achat, (payé dans les 20 jours suivant la rencontre avec le notaire)
- Immatriculation fiscale: €1500 – €2000
- Si vous avez besoin d’une assistance juridique lors du processus d’achat, les honoraires d’avocat seront d'environ 1% du prix d’achat
- ETAPE 2: Trouver la propriété de vos rêves!
Lorsque vous cherchez une propriété à Barcelone, vous pouvez très vite vous retrouver perdu et submergé. Les différentes agences immobilières peuvent proposer les mêmes propriétés mais à des prix différents. D’autres agences, quant à elles, pourraient montrer des photos peu réalistes. Casamona vous permet de filtrer toutes les propriétés en ligne. Nous nous assurons également que vous achetiez votre bien au prix le plus juste. De plus, Casamona s’associe avec d’autres agences locales. Ensemble, nous possédons plus de 2000 propriétés que nous vous mettons à disposition. Nous vous donnerons toutes les options qui sont en notre possession et si vous avez besoin davantage d’aide, nous pouvons vous recommander un agent acheteur.
- ETAPE 3: Exigences légales pour acheter une propriété
Pour être en mesure d’acheter le bien parfait selon vous, vous devez vous assurer que vous êtes conforme aux exigences légales espagnoles. Si vous êtes un étranger, vous aurez alors besoin d’un compte en banque espagnol ainsi qu’un NIE.
Qu’est ce qu’un NIE?
Le NIE (Número de Identificación de Extranjeros), est un numéro d'identification requis pour acquérir un bien à Barcelone. Il est aussi requis pour d’autres services tels que l’assurance santé, les opérations bancaires et financières etc. Vous pouvez obtenir votre NIE directement au bureau des étrangers au commissariat (Oficina De Extranjería). Cliquez ici pour prendre rendez-vous - Vous devrez d’abord choisir votre province (Barcelona) et ensuite, dans la page suivante "Certificados y Asignación NIE" si vous êtes issus de l’Union Européenne, ou "Certificados y Asignación NIE (No Comunitarios)" si vous n’êtes pas de l’Union Européenne. Vous serez alors redirigé vers une page avec toutes les instructions nécessaires, formulaires à remplir et coûts pour votre demande de NIE.Dans le cas où vous possédez un contrat d’agent-acheteur, nos équipes pourront vous apporter l’aide nécessaire dans votre demande de NIE. (voir l’étape 1 dans le Package de L'acheteur)
Vous devrez aussi ouvrir un compte en banque espagnol
Afin d’ouvrir un compte en Espagne, vous aurez besoin de votre document d'identité espagnol ou de votre NIE si vous êtes étranger, un document prouvant votre adresse en Espagne et un document de preuve d’emploi. Vous pouvez aussi ouvrir un compte bancaire en ligne, mais gardez bien à l’esprit que vous serez toujours dans l’obligation de fournir les documents listés précédemment. Casamona peut vous orienter vers la banque à choisir et vous informer sur les potentiels coûts si vous avez un contrat d’agent acheteur chez nous (plus d'informations dans le Package de l’Acheteur).
- ETAPE 4: Faire une offre
Une fois que Casamona vous a aidé à trouver la propriété de vos rêves, c'est le moment de faire une offre afin de réserver le bien. Nous savons souvent si le propriétaire est enclin à accpepter une offre avec un prix inférieur à celui demandé et nous pourrons donc également vous conseiller sur ce sujet la. Lorsque vous faites une offre, vous devrez payer 1% du prix de la propriété ou un minimum de 3 000 EUR. Nous présenterons ensuite l’offre au propriétaire et nous vous aiderons à négocier le prix. Si votre offre n’est pas acceptée, le propriétaire pourra proposer une contre-offre. Si vous ne parvenez pas à un accord avec le propriétaire, vous récupérez entièrement votre acompte. En revanche, si vous parvenez à un accord, l'acompte devient votre réservation. Suite à cela, le propriétaire ne peut vendre, louer ou entrer dans quelconques négociations avec d’autres parties intéressées par la propriété.
- ETAPE 5: Le Contrat de Arras
Le contrat de Arras est un accord officiel entre vous, en tant qu’acheteur, et le propriétaire, qui est le vendeur. A cette étape, vous devrez payer 10% du prix d’achat. Il est important de se rappeler que, une fois le contrat de Arras signé, vous, ainsi que le propriétaire, êtes légalement liés. Autrement dit, si vous vous retirez de l’accord, vous perdrez les 10% du prix d’achat que vous aviez déjà réglé. Cependant,dans le cas inverse, c'est-à-dire si le vendeur se retire, il devra vous payer le double du montant de votre acompte.
- ETAPE 6: Signer L’Escritura
En Espagne, Escritura signifie “titre de propriété”. C’est un document écrit légal qui doit être signé en présence d’un notaire. Casamona peut organiser toutes les formalités avec le notaire pour vous. A ce stade, vous devez payer le reste du prix de la propriété. L’Escritura représente le changement de titulaire. Une fois signé, la propriété est à vous. Vous recevrez enfin les clés de votre nouveau chez-vous. N’oubliez pas que vous devrez payer un transfert fiscal dans les 21 jours qui suivent.
Vous pouvez désormais emménager!
Si vous planifiez de faire louer ou rénover votre nouvelle propriété, vous pouvez signer un contrat de service avec nous afin que nous puissions vous aider à gérer votre propriété.